Où faire de la location court terme
dans les Laurentides?
Amherst
La location à court terme est seulement autorisée dans les zones 2-F, 7-F, 33-V, 34-M, 39-V, 40-V et 42-F. Consultez la carte du zonage ici.
Arundel
La location d’une résidence principale ou secondaire pour un court séjour (31 jours et moins) est autorisée uniquement à l’intérieur de la zone Pa-10 (Crystal Falls). Cette activité n’autorise aucun affichage sur le terrain ou le bâtiment.
Brownsburg-Chatham
La location à court séjour est pratiquement permise sur l’ensemble du territoire à l’exception des périmètres urbains et zones agricoles, ainsi que les zones V-423 a V 425 et V-427. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Chute-Saint-Philippe
Une résidence de tourisme ou la location de court séjour pour une période de moins de 31 jours à même une résidence est permise seulement si l’usage est permis lors de l’obtention du certificat d’autorisation de changement d’usage de la municipalité. (Petit truc: Utilise la touche CTRL+ F de ton clavier et tape: Résidence de tourisme). Pour en savoir plus, cliquez ici.
Ferme-Neuve
Un projet de location court terme est permis dans les zones A-03, A-09, A-10, COM-01, COM-03, COM-04, COM-05, COM-06, COM-07, COM-08, COM-09, COM-10, COM-12, PU-05, PU-09, REC-01, REC-02, REC-03, REC-05, REC-06, REC-07, REC-10, REC-11, REC-14, REF-08, REF-11, RU-02, RU-03, RU-05. Téléchargez le plan de zonage en cliquant ici.
Gore
La location court terme d’une habitation unifamiliale est autorisée dans les zones suivantes VID-2, VID-6 et Rurale-1. Vous devez détenir l’attestation de la CITQ et le terrain doit avoir une superficie minimale de 5000 m2. Pour plus d’informations en cliquant ici.
Grenville-sur-la-Rouge
La location à court terme est permise dans la plupart des zones à l’exception des secteurs: agricole, forestière, industrielles ainsi que la zone écotouristique et de Conservation ET-01.
Harrington
La location à court terme est permise dans les zones RU-135 et RU-147, URB-132, URB-134 et UR-14. Plus d’informations en cliquant ici.
Huberdeau
La location à court terme est actuellement autorisée sur l’ensemble du territoire. Toute personne peut entreprendre les démarches auprès de la CITQ, du ministère du Revenu du Québec et d’une compagnie d’assurance. Une fois les autorisations nécessaires obtenues, la Municipalité doit, avant le début de toute location, émettre un certificat d’occupation afin de confirmer l’usage de résidence de tourisme. À noter que le conseil municipal se penche présentement sur l’analyse de modes de gestion de cet usage sur son territoire.
Ivry-sur-le-Lac
La location à court terme est permise exclusivement dans une zone commerciale, les résidences de tourisme sont dans la classe d’usage C-2 sous l’usage commerce spécial, soit les zones C2-105, C2-106 et C2-108. C’est le seul endroit où cet usage est permis à Ivry-sur-le-Lac. Notez qu’un certificat d’occupation est requis pour tout ajout ou changement d’usage. Plus d’informations en cliquant ici.
Kiamika
La location à court terme est permise dans les zones suivantes: FO-02, FO-06, FR-01, FR-02, FR-04, RU-01, RU-02, RU-03, RU-04, RU-05, RU-06, RU-07, RU-08, RU-09, RU-10, RU-11, RU-12, URB-01, URB-02, URB-03, URB-04, VIL-01, VIL-02. Téléchargez le plan de zonage en cliquant ici.
Labelle
La location court terme d’une résidence principale est permise sur l’ensemble du territoire. À l’exception des zones suivantes : Ce-120, Ce-123, Ce-125, Ce-130, Ce-149, Ce-210, Ce-212, Cm-109, Cm-127, Cm-128, Ct-101 et Ct-207, For-8, For-9, For-37, For-43, For-44, In-103, Pf-13 et Pf-104. En premier lieu, il faut remplir une demande de certificat d’autorisation pour la location à court terme. Par la suite, le service de l’urbanisme communiquera avec vous lorsque le certificat sera émis.
Lac-du-Cerf
La location à court séjour est pratiquement permise sur l’ensemble du territoire à l’exception des périmètres urbains et zones agricoles, ainsi que les zones V-423 a V 425 et V-427. Pour en savoir plus, cliquez iciLa location à court terme est permise dans les zones récréatives, rurales et urbaines, dont REC-02, REC-05, REC-06, REC-12, RU-02, URB-01, URB-02, URB-03 et URB-04. Consultez le plan de zonage ici.
Lac-des-Seize-Îles
La location à court terme est permise dans les zones Zone RV-12, V-2, V-5 et V-7. À noter que pour cet usage le terrain doit posséder une superficie minimale de 8 000 m2. Consultez le plan de zonage ici.
Lac-des-Écorces
La location à court terme est permise dans les zones suivantes : A-02, A-03, A-04, A-05, A-06, A-08, COM-01, COM-02, COM-04, COM-05, COM-06, COM-07, COM-08, COM-09, COM-10, COM-11, COM-12, COM-13, COM-14, COM-15, COM-16, INS-01, INS-02, REC-01, RES-09, RES-18, RÉS-19, RÉS-20, RU-02, RU-04, RU-05, RU-06, RU-08, RU-09, RU-12, RU-13, RU-14, RU-15, VIL-04, VIL-06, VIL-07,VIL-11, VIL-21. Consultez le plan de zonage ici.
Lac-Tremblant-Nord
La location court à terme est autorisée sur l’ensemble du territoire uniquement pour une durée minimale de 31 jours consécutifs par séjour, et pour un maximum de 180 jours. Pour plus de détails ici.
Lachute
La location court séjour est permise dans certaines zones seulement: Ha-106, Hc-107, Cv-210, Cs-214, Ha-307, Ha-308, Cv-310, Ha-313- Ha-314, Cv-317, Hb-318, Cv-319, Cv-320, Cv-321, Cm-325, Cv-329 et Ha-330. Téléchargez le plan de zonage en cliquant ici.
La Conception
La location à court terme est autorisée dans les zones suivantes: HA-5-1, HR-4, HF-1, HF-2-1, CF-1-1 ET HF-2 (Règlement 11-2022) et à plus de 150 mètres de la rive d’un lac (Règlement 10-2020). Il peut cependant y avoir quelques exceptions c’est pourquoi il est recommandé de se renseigner auprès du service de l’urbanisme avant d’entamer toute procédure de location court terme.
La Minerve
La location court séjour est permise sur l’ensemble du territoire, excepté les zones RT et U. Il faudra aussi l’obtention d’un certificat d’autorisation valide délivré par la municipalité. Plus d’informations en cliquant ici.
Lantier
La location à court terme est uniquement permise dans la zone 8V.
L’Ascension
La location d’une résidence pour un court séjour est permise sur l’ensemble du territoire à l’exception des zones villégiatures (VIL), villégiatures commerciales (VILC) et urbaines (URB). Consultez le plan de zonage ici.
Macaza
La location court terme est uniquement permise dans les zones suivantes et sous certaines conditions: Campagne-01 à 03 & Camp-05 à 07 & Camp 13 à 14, patrimoniale-01, Récréative-02 à 03. Téléchargez le plan de zonage ici.
Mille-Isles
La location à court séjour est pratiquement permise sur l’ensemble du territoire à l’exception des périmètres urbains et zones agricoles, ainsi que les zones V-423 a V 425 et V-427. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Montcalm
La location à court terme est permise uniquement dans la zone 13M. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Mont-Tremblant
La location à court terme est permise dans certaines zones et elles doivent respecter certaines normes. Vous pouvez vérifier si une certaine zone est admissible en cliquant ici.
Morin-Heights
La location courte durée est autorisée dans les zones suivantes : 2 – 10 – 25 – 27 – 32 – 39 – 43 – 45 – 45.1 – 46. Prendre note que le règlement stipule qu’il doit y avoir un minimum de 5 chambres à coucher. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Nominingue
La location court terme d’une résidence principale ou secondaire est permise pour un court séjour (une semaine et plus) sur l’ensemble du territoire. Il est nécessaire de remplir le formulaire de changement d’usage pour la location à court séjour et de s’inscrire à la CITQ.
Notre-Dame de Pontmain
La location à court terme est actuellement permise dans les zones suivantes: PERI-01, RU-01, RU-04, RU-07, RU-08, RU-09, URB-01, VIL-01, VIL-02, VIL-05, VIL-07, VIL-08, VIL-09, VIL-10, VIL-11 et VIL-13. Ce type d’usage nécessite au préalable de devenir membre de la CITQ. Téléchargez le plan de zonage en cliquant ici.
Piedmont
La location court terme est permise dans la zone R-3-201 (secteur du mont Olympia) seulement. Ensuite, il existe certaines zones où l’activité est autorisée sous la désignation de « Habitations commerciales locatives» ce type d’habitation est autorisé dans certaines zones de type C-4. C’est le cas de la zone C-4-233 vous y retrouverez les immeubles portant les numéros civiques 500 et 570 chemin des Frênes où l’usage « Habitations commerciales locatives» est autorisé. Consultez les dispositions particulières applicables aux zones ici.
Rivière-Rouge
La location à court terme est autorisée dans les zones suivantes: : COM-01-02-03-04-06-07-08-09-10-11-12-13-14-16-17-18-19 / FOR-01-02-03 / REC-01-02-03-04-06-07-08-09-10 / RES-06-08-13 / RU-03-05-06-07-09-10-11-12-13-14-15-16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-30-31-32-33-35-36 / VIL-03-05-06-08-12-13-16. Il est nécessaire d’obtenir un certificat de changement d’usage au service d’urbanisme, ainsi qu’être membre de la CITQ. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Sainte-Adèle
La location court terme est autorisée seulement sur la rue de L’héritage, soit la zone T3.2-001. Pour tout le reste du territoire, la location est autorisée sur une période minimale de 120 jours et plus consécutifs.
Saint-Adolphe-d’Howard
La location court terme est permise sur l’ensemble du territoire. Par contre, il est obligatoire d’obtenir une attestation de classification et un numéro d’établissement. Il doit s’agir d’une propriété unifamiliale isolée et une autre résidence de tourisme ne doit pas être établie dans un rayon de 500 mètres. La propriété doit avoir un maximum de 3 chambres fermées. Si elle comporte 3 chambres, elle doit, en plus, avoir une distance de 20m par rapport aux limites du terrain. Si elle a moins de 3 chambres, il n’y a pas de critères de distance par rapport aux lignes de lots. Enfin, l’installation sanitaire doit être mise aux normes du Q2R22. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Saint-Aimé-du-Lac-des-Îles
La location court terme est autorisée uniquement dans les zones suivantes: COM-01, FR-02, FR-03, RU-01, RU-06, RU-07, RU-08, URB-01 et VIL-03. Téléchargez la carte ici.
Saint-Agathe-des-Monts
La location à court terme est permise dans la plupart des zones. Lorsque la disposition spéciale 8.3.8 est indiquée à la grille des usages et des normes, la location d’une résidence de tourisme pour des séjours de villégiature de courte durée (31 jours et moins) est autorisée dans la zone concernée à titre d’usage additionnel. Pour consulter le plan de zonage, cliquez ici.
Sainte-Anne-des-Lac
La location court terme est permise dans les zones habitation et ce que durant une certaine partie de l’année. Un nombre maximal de résidences est autorisé par zone et 2 résidences ne doivent être situées à moins de 150 mètres l’une de l’autre. Aussi, les propriétés doivent être occupées la majeure partie du temps par le propriétaire (au moins 184 jours par année). Pour consulter le plan de zonage, cliquez ici.
Saint-Colomban
La location à court terme est permise dans quelques zones de la municipalité, soit dans la zone d’affectation du sol rural et rural champêtre. Lorsque la résidence est dans rurale champêtre le propriétaire doit avoir sa résidence principale au même endroit. Pour effectuer de la location court terme, il faut obtenir un permis de la CITQ, ainsi qu’un permis de la ville. Plus d’informations en cliquant ici.
Saint-Côme
La location à court terme est permise dans les zones 501, 504, 503, 106, 403, 401, 502, 509, 107, 108, 105, 308-A, 407, 406-B, 410, 412. Pour plus d’informations ici.
Saint-Faustin-Lac-Carré
La location à court terme est permise dans les zones suivantes seulement: Vr-408,Vr-410, Vr-552, Ha-720, Hb-721 et Ht-719 (sous certaines conditions). Une fois autorisé, il faut également faire une demande à la CITQ pour enregistrer votre résidence de tourisme et ensuite demander un certificat d’occupation à la municipalité. Pour téléchargez le plan de zonage, cliquez ici.
Sainte-Lucie-des-Laurentides
La location court terme est permise à certains endroits désignés selon des dispositions à la réglementation pour une période de 31 jours et moins. En revanche, elle n’est pas autorisée dans les zones URB-04, RES-05, RES-11 et REC-01 (p). Pour plus d’informations ici.
Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson
La location court terme est permise dans les zones R-4, C-6, C-13, V-19, V-31, V-37, R-38, R-40, R-42, R-43, V-55, R-57 et V-64. Aussi, le bâtiment doit se situer à une distance minimale de 100 mètres d’un usage résidentiel existant. Pour plus d’informations cliquez ici.
Saint-Sauveur
Les zones dans lesquelles l’usage additionnel « location de court séjour ou à court terme » est autorisé sont, à titre indicatif, les zones RI 130, HT 303, HT 305, HT 306, CVG 318, HT 325, HT 326, HT 329, HT 330, HT 331, HT 333, HT 336, HT 337, HT 338, RI 340, HS 401, HT 406. Notez que l’usage n’est pas autorisé pour tous les types d’habitation. Veuillez vous référer aux dispositions spéciales dans chacune des grilles. Un certificat d’occupation est aussi exigé des locateurs pour exercer ce genre d’usage. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Val-David
La location à court terme est autorisée dans les zones suivantes : H-01, H-02, EF-05 et EF-07. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Val-des-Lacs
La location d’une résidence principale ou secondaire pour un court séjour est permise seulement dans les zones C-1, EX-1, EX-3, EX-7, FC-1, FC-2, FC-4, FC-5, FC-6, FC-7, MMCP-1, RE-1, RE-2, RU-1, RU-2, RU-5, RUC-1, RUP-1, RR-10, RR-11, RR-12. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Val-Morin
La location à court terme est actuellement permise dans les zones suivantes: C1-1, C1-2, C1-3, C1-4, C2-4 et C2-5. Pour en savoir plus, cliquez ici.
Village Lac-Saguay
La location à court terme est permise dans les zones suivantes: RU-03, URB-01, URB-02, URB-03, URB-04, VIL-02 et VIL-03. Consultez le plan de zonage ici.
Wentworth
La location à court terme est permise dans les zones RU2, RU5, RU6, RU9, RU11,RU12, RU13, RU14, RU15, RU16, RU17, V19, V20, V21, V22, RU24, RU25, Nv26. À noter que pour pouvoir faire de la location de courte durée, il faut disposer d’un terrain de 10 000 m2 minimum. Aussi, il est nécessaire de faire application pour un permis au niveau municipal ainsi qu’une demande à la CITQ. Pour le plan de zonage ici.
Wentworth-Nord
Les articles 89 à 93 du règlement de zonage n° 2017-498 encadrent la location à court terme, soit les locations de moins de 31 jours, et impose les conditions suivantes :
- La location constitue un usage complémentaire à l’habitation et est permis uniquement dans les maisons unifamiliales isolées ;
- La location est permise dans seulement 11 zones du plan de zonage (voir ci-dessous) ;
- La résidence est louée pour un maximum de 180 jours par années ;
- Le chalet en location est situé à au moins 25 m d’une résidence voisine.
Zones autorisées : H-04, H-06, H-13, H-16, H-22, H-23, H-33, H-39, H-53, H-69, H-70, H-71.
Dans les zones C-01 à C-05, C-07 et C-08, la location à court terme est autorisée à titre d’usage commercial.
Pour vous aider à localiser l’emplacement d’une zone, vous pouvez effectuer une recherche via la cartographie en ligne ou consulter le plan de zonage.
Pour plus d'information vous pouvez consultez la page de la ville à ce sujet. Lien de la page.
Municipalités qui l’interdisent
Barkmere
La location à court terme (moins de trente jours) est une activité qualifiée de commerciale. Aucune activité commerciale n’est autorisée sur le territoire de la ville de Barkmere.
Brébeuf
Toutes nouvelles demandes concernant la location en court séjour de moins de 31 jours, ne peuvent être autorisées officiellement par le service d’urbanisme jusqu’à l’adoption finale d’une nouvelle réglementation. Toutefois, la location à court terme de 31 jours et plus est permise sur l’ensemble du territoire de la municipalité de Brébeuf. Pour consulter le projet de règlement ici.
Notre-Dame-du-Laus
Il n’est pas possible de faire de la location à court terme sauf avec 5 unités d’hébergement (Chalet) en pourvoirie ou chalet locatif sur un même terrain.
Estérel
Les locations à court terme ne sont pas permises par la municipalité.
Sainte-Hippolyte
La location court terme n’est pas autorisée sur le territoire de Sainte-Hippolyte.
Prévost
La location court terme n’est pas autorisée sur l’ensemble du territoire.
Lac-Supérieur
La location court terme n’est pas autorisée par le règlement de zonage. Cependant, elle pourrait être autorisée en vertu du règlement sur les usages conditionnels, uniquement si le projet est admissible au dépôt de cette demande et que l’ensemble des critères est respecté. Pour plus d’informations ici.
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Disponibilité
Dans le marché actuel, il faut être réactif, proactif et efficace. Ma priorité : être disponible pour mes clients, peu importe le jour et l’heure. Nous ne laisserons pas passer une occasion d’achat.
Expertise
L’acquisition d’une propriété est un processus complexe. Il est recommandé de consulter des experts lors de l’achat d’une propriété, qui est bien souvent l’un des plus important de votre vie. Je suis là pour assurer le succès de votre projet, en toute paix d’esprit.
Confiance
L’achat d’une propriété est bien souvent un processus émotif; il est primordial d’établir un climat de confiance et de bien anticiper vos besoins et vos attentes.
Que ce soit pour planifier la vente ou l'achat d'une propriété ou simplement pour répondre à vos questions, n'hésitez pas à planifier un rendez-vous.
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